Marque expirée - Marque en non vigueur
SUD SANTE
Numéro de dépôt :
3385356
Date de dépôt :
12/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/10/2015
Présentation de la marque SUD SANTE
Déposée le 12 octobre 2005 par MILLO Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SUD SANTE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD SANTE est expirée depuis le 12 octobre 2015.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46